1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004, visant à renforcer la confiance dans l’économie numérique, notre site internet, conçu par Youssef BALAYL et accessible via www.brodry.fr, présente des détails pertinents sur notre activité. Comme ces informations sont susceptibles d’évoluer, nous vous suggérons de consulter fréquemment nos mentions légales afin de rester informé(e).

Le site www.brodry.fr est une propriété de Youssef Balayl, enregistré sous le SIRET : 81335422200024. Son siège social est établi au : 5, Allée de la Grande Treille, Bureau 3, 35200 Rennes. Youssef Balayl est le responsable éditorial du site, joignable par courriel à : contact@brodry.fr.

Quant à l’hébergement de www.brodry.fr, il est assuré par o2switch, ayant pour adresse : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services

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Le site www.brodry.fr est la propriété de Youssef Balayl, identifié sous le SIRET : 81335422200024 et basé au 5, Allée de la Grande Treille, Bureau 3, 35200 Rennes. Qu’il s’agisse d’une entité individuelle ou collective, Youssef Balayl assume la responsabilité éditoriale et peut être contacté à l’adresse e-mail : contact@brodry.fr.

Quant à l’hébergement de www.brodry.fr, il est pris en charge par o2switch, situé au 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

3. Les produits ou services proposés par Brodry

En accord avec sa politique de communication, le site www.brodry.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Youssef  Balayl, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.brodry.fr.

4. Limitations contractuelles

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site internet

Le contenu éditorial du site www.brodry.fr est la propriété exclusive de Youssef Balayl. Tout manquement aux droits d’auteur est passible de sanctions conformément à l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, pouvant entraîner une peine de 2 ans de prison et une amende de 150 000 €.

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7. Cadre légal et réglementations pertinentes

Le site www.brodry.fr est soumis à la législation française et est régi par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 relative à la confiance en l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978, révisée en 2004.